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APPLE INC. 
iLIFE '08 CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL 

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L'ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ). SI VOUS ACCÉDEZ À CE LOGICIEL DE MANIÈRE ÉLECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR "REFUSER". POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MATÉRIEL, VEUILLEZ RESTITUER L'INTÉGRALITÉ DU PAQUET LOGICIEL/MATÉRIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT. 

REMARQUE IMPORTANTE : ce logiciel peut être utilisé pour la reproduction de matériel. Cette licence vous est octroyée pour la seule reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. Ce logiciel peut également être utilisé afin d'accéder à distance et écouter des fichiers musicaux d'un ordinateur à l'autre. L'accès à distance de musique protégée par des droits d'auteur est permis uniquement pour une utilisation personnelle et licite ou toute autre utilisation autorisée légalement. En cas d'incertitude concernant votre droit à copier un matériel, il est préférable de consulter votre conseiller juridique. 

1. Généralités. Apple Inc. ("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout autre logiciel de tierce partie, contenu, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. 

Le titre et les droits de propriété intellectuelle inclus dans le logiciel Apple ou dans tout contenu affiché par le logiciel Apple ou accessible via le logiciel Apple sont la propriété respective de leur auteur. Ce contenu peut être protégé par des droits d'auteur ou par d'autres lois ou traités régissant la propriété intellectuelle et peut être soumis aux termes d'utilisation de la partie tierce qui le fournit. La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation de ce contenu.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.  
A. Le Logiciel Apple vous est concédé sous licence en tant que partie intégrante d'un seul et même ensemble et vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Cette Licence n'autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d'un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où le Logiciel Apple pourraitêtre utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d'auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l'original.

B. Vous pouvez utiliser le contenu de boucle audio (appelé "Contenu audio") d'Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir à verser de droits d'auteur, pour créer vos pistes audio pour vos projets vidéo et audio.Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio créées à l'aide du Contenu audio. Toutefois, les échantillons, les blocs sonores ou encore le contenu audio ne doivent en aucun cas être distribués à des fins commerciales ou de manière autonome, ni être regroupés entièrement ou partiellement sous forme d'échantillons audio, de fichiers sons, d'effets sonores ou de thèmes musicaux.

C. Certains composants de ce logiciel Apple et des logiciels libres de tierce partie qui l'accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres <http://www.opensource.apple.com/> (sous l'intitulé collectif "composants de logiciels libres"). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu'à condition : (i) que le logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé, au lieu du logiciel Apple non modifié, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l'utilisation des composants de logiciels libres. Apple n'est nullement tenu d'assurer l'entretien, l'assistance technique ou autre du logiciel Apple modifié résultant.
 
D. Dans toute la mesure permise par les termes de licence applicables concernant l'usage des composants Open Source et les dispositions légales applicables, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, désassembler, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS DES LORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.  

E. Les termes de licence supplémentaires exposés ci-après seront appliqués aux produits énumérés dans la Section E ci-dessous. 

a. iTunes Store et autres services. Ce logiciel vous permet d’accéder à l’iTunes Store d’Apple, qui met à la vente des téléchargements de musique et offre d’autres services (collectivement et individuellement, "Services"). L'utilisation des Services requiert un accès à Internet ; l'utilisation de certains Services requiert l'acceptation des conditions supplémentaires qui vous sont présentées avant l'utilisation de ces Services en question.

Vous comprenez qu'en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confronté à un contenu considéré injurieux, indécent ou choquant, lequel contenu ne sera pas nécessairement identifié comme tel. Toutefois, vous acceptez d'utiliser les Services à vos propres risques et périls et reconnaissez qu'Apple n'aura aucune responsabilité envers vous pour tout contenu pouvant être considéré comme injurieux, indécent ou choquant. Les types de contenu (notamment les genres, les sous-genres, les catégories et sous-catégories Podcast et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodité, et vous reconnaissez qu'Apple n'en garantit pas l'exactitude.

Certains Services peuvent contenir des éléments de tierce partie ou fournir des liens vers des sites Web de tierce partie. Vous reconnaissez et acceptez qu'Apple n'est pas responsable quant à l'examen ou l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces éléments ou sites Web de tierce partie. Apple ne garantit ni ne soutient aucun matériel, site Web, produit ou service de tierce partie, et décline toute responsabilité, actuelle ou future, les concernant. Les liens vers d'autres sites Web ne vous sont fournis qu'à des fins de commodité. Vous reconnaissez que vous n'utiliserez pas les éléments de tierce partie de manière illégale et qu'Apple n'est en aucun cas responsable de cette utilisation.

Vous reconnaissez que les Services, notamment, de façon non limitative, les graphismes, les clips audio et le contenu éditorial, contiennent des informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, notamment, de façon non limitative, le droit d'auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou éléments que dans le cadre des Services. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, de façon non limitative, en portant atteinte à ou en surchargeant la capacité du réseau. 

Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l'accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou désactivation de l'accès à ces Services. Apple peut également limiter l'utilisation de ou l'accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité. 

b. Logiciel GarageBand/Jam Pack. Vous pouvez utiliser le contenu audio (appelé "Contenu audio") d'Apple et de tierce partie, fourni avec le logiciel Apple, sans avoir à verser de droits d'auteur, pour créer vos pistes audio pour vos projets vidéo et audio. Vous pouvez diffuser et/ou distribuer vos pistes audio créées à l'aide du Contenu audio. Toutefois, les échantillons, les blocs sonores ou encore les boucles audio individuels ne doivent en aucun cas être distribués à des fins commerciales ou de manière autonome, ni être regroupés entièrement ou partiellement sous forme d'échantillons audio, de bibliothèques de sons, d'effets sonores ou de thèmes musicaux.

c. Logiciel iWeb. L’utilisation de ce logiciel pour l’introduction de musique, de photos, d’images, de podcasts, de données vidéo ou autres sur une page Web vous est concédé sous licence uniquement pour le contenu dont vous possédez le droit d’auteur (et d’autres droits), le contenu pour lequel vous avez obtenu les autorisations nécessaires ou le contenu que vous êtes de quelque autre manière autorisé à reproduire sur votre page Web. Si vous n’êtes pas certain d’être autorisé à inclure certains contenus sur votre page Web, contactez votre conseiller juridique.

Vous acceptez que le Contrat d’adhésion et politique d’utilisation acceptable de MobileMe s'applique à tous les documents publiés sur votre compte MobileMe à l'aide du Logiciel Apple, que ce soit par vous ou par des tiers. 

d. Logiciel iMovie. Vous pouvez obtenir une copie d’iMovie HD 6, précédemment distribué avec iLife ’06, en le téléchargeant à partir du site d’assistance de iMovie.

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d'un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. 

Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à les céder séparément.

Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu'à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

Copies réservées à l'usage académique : si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d'utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe lesétudiants, les facultés, le personnel et l'administration d'un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple).

4. Accord relatif à l'utilisation des données. Vous acceptez qu'Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et afférentes, incluant, sans s'y limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement afin de faciliter les offres de mises à jour de logiciels, de support aux produits et de services divers proposées au client (le cas échéant) et relatives aux logiciels Apple, ainsi que pour vérifier la conformité aux termes de la licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l'identité du client ne soit pas dévoilée, afin d'améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client. 

5. Terme de la licence. Cette licence est d'application jusqu'à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d'Apple Apple si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque de ses dispositions. Dès l'expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

6. Garantie limitée des supports. Apple garantit les supports sur lesquels le logiciel Apple est enregistré contre tout vice de matériau et de main d'oeuvre dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du présent article, se limite, et ceci à la discrétion d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel Apple, soit au remplacement du logiciel Apple, lorsqu'il est restitué à Apple ou à un représentant autorisé d'Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITÉE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIMÉE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDÉE ET EXCLUT EXPRESSÉMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ÉCHÉANT) DÉCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BÉNÉFICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LÉGISLATIONS.

7. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE AINSI QUE TOUT SERVICE RENDU PAR LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL" AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 ET 8) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L'ÉGARD DU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L'ABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE OU LES SERVICES RENDUS PAR LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE.  SI LE LOGICIEL APPLE S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. Le logiciel Apple répertorie, affiche, redirige et fournit des services web en lien avec des sites et des informations du monde entier sur Internet.  Apple ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites et informations, aucune garantie n'est offerte à leur égard, notamment en ce qui concerne, mais sans restriction : (a) leur exactitude, leur disponibilité, leur ordre, leur intégralité, leur validé, leur contenu ou leur qualité (b) en cas d’obtention de résultats répréhensibles ou non pertinents au terme d’une recherche via le logiciel Apple. Le contenu proposé sur Internet s'adressant parfois à un public adulte et pouvant être considéré de nature répréhensible à l'égard de certaines personnes ou des mineurs, les résultats d'une recherche ou la saisie d'une adresse particulière à l'aide du logiciel Apple peuvent de manière automatique et accidentelle produire des liens ou des références à ce type d'informations. En utilisant le logiciel Apple, vous reconnaissez qu'Apple ne fait aucune déclaration et ne formule aucune garantie quant aux sites ou aux informations  affichés ou auxquels l’accès se fait par le biais du logiciel Apple, ni aucun service web fourni par le logiciel Apple en lien avec lesdits sites ou informations. Apple, ses représentants, membres et filiales ne pourront en aucun cas être tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne, des résultats obtenus via le logiciel Apple ni de toute inexactitude, erreur ou omission relevée dans ces derniers.

8. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE DONNÉES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d'Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n'excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s'appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.

9. Contrôles des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le logiciel Apple que conformément à la législation des États-Unis et à la législation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity" du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous déclarez et garantissez n'être pas situé dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus. Vous acceptez également de ne pas utiliser les logiciels Apple à des fins non autorisées par la législation des États-Unis, y compris, et sans aucune limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production de missiles ou d'armes chimiques, biologiques ou nucléaires.

10. Gouvernement des États-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnés des droits octroyésà tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

11. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec la législation de l'état de Californie, telle qu'elle s'applique aux accords conclus et réalisés entièrement en Californie entre résidents californiens. Cette licence ne sera pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l'application est expressément exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la présente licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la présente licence resteront entièrement applicables.  

12. Accord complet. Langue d’application. Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties quant à l'utilisation du logiciel Apple objet de la présente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d'être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d'Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d'application.

13. Reconnaissance des tierces parties.. 
A. Des portions du Logiciel Apple utilisent ou incluent du code de tierces parties ainsi que du matériel autre protégé par des droits d'auteur. Les reconnaissances, les termes de la licence de chaque matérielet leur exclusion de garantie sont contenus dans la documentation électronique "en ligne" du Logiciel Apple, et l'utilisation que vous faites de chacun de ces matériels est régie par les termes qui lui sont relatifs.

B. Avis MPEG-2. Dans la mesure où le logiciel Apple contient une fonctionnalité MPEG-2, la disposition suivante s’applique : TOUT USAGE DE CE PRODUIT AUTRE QU’UN USAGE PERSONNEL SELON LA NORME MPEG-2 POUR L’ENCODAGE D’INFORMATIONS VIDÉO DE MULTIMÉDIA PRÊT À UTILISER EST EXPRESSÉMENT INTERDIT EN L’ABSENCE DE LICENCE SOUS BREVETS APPLICABLES DANS LE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE À MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, ÉTATS-UNIS.

C. Utilisation du MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d'après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l'encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d'une redevance sont toutefois nécessaires pour l'encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site http://www.mpegla.com (en anglais).

La licence de ce produit vous est concédée d'après les termes de la licence du portefeuille de brevets de  MPEG-4 Visual dans le cadre d'une utilisation privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l'encodage de vidéo selon la norme MPEG-4 Visual ("Vidéo au format MPEG-4") et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d'un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être considérée comme implicite pour toute autre utilisation. 

Des informations complémentaires sur l'utilisation à des fins promotionnelles, internes et commerciales et sur l'attribution de licence dans de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur le site http:// www.mpegla.com (en anglais). Pour obtenir les réponses aux questions fréquemment posées au sujet des frais répondant à la licence du portefeuille de brevets de la norme Visual de MPEG LA, consultez le site www.apple.com/mpeg4 (en anglais) ou www.apple.com/quicktime/products/qt/faq.html (également en anglais).

D. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où le logiciel Apple contient une fonctionnalité d’encodage et/ou de décodage AVC, l’utilisation commerciale de H.264/AVC requiert une licence supplémentaire et la disposition suivante s’applique : LA FONCTIONNALITÉ AVC DE CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE CI-APRÈS UNIQUEMENT DANS LE CADRE D'UNE UTILISATION PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (I) L'ENCODAGE DE VIDÉO SELON LA NORME AVC ("VIDÉO AVC") ET/OU (II) LE DÉCODAGE DE VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE D'UN FOURNISSEUR VIDÉO SOUS LICENCE DE MPEG LA POUR DISTRIBUER DE LA VIDÉO AU FORMAT AVC. DES INFORMATIONS CONCERNANT LES AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM (EN ANGLAIS). 

E. Avis AMR. La fonctionnalité d'encodage et de décodage de ce produit par adaptation multidébit (Adaptive Multi-Rate ou "AMR") n'entre pas dans le cadre de la licence pour effectuer des appels vocaux par téléphone portable, ou par tout produit de téléphonie s'appuyant sur l'architecture QuickTime pour plateforme Windows. La fonctionnalité d'encodage et de décodage AMR de ce produit n'entre également pas dans le cadre de la licence pour son utilisation dans les infrastructures de communications cellulaires dont :  les bornes d'accès, les contrôleurs de bornes d'accès et les contrôleurs de réseaux par ondes radio, les centres de commutation téléphonique et les passerelles vers ou provenant de réseau commuté public.

14.  iTunes - Termes et conditions du logiciel et des services de tierce partie.
A. Conditions d'utilisation de Gracenote CDDB. Cette application iTunes contient un logiciel de Gracenote, Inc. de Berkeley, Californie ("Gracenote"). Ce logiciel (le "Client Gracenote CDDB") permet à cette application d'identifier des disques en ligne et d'obtenir des informations musicales, notamment le nom, l'artiste, la piste et le titre ("Données Gracenote") à partir de serveurs en ligne ("Serveurs Gracenote CDDB"), mais aussi d'exécuter d'autres fonctions. Vous ne pouvez utiliser les Données Gracenote que via les fonctions destinées à l'utilisateur final de cette application.

Vous vous engagez à utiliser les Données Gracenote, le Client Gracenote CDDB et les Serveurs Gracenote CDDB pour votre usage personnel uniquement. Vous vous engagez à ne pas assigner, copier, transférer ou transmettre à un tiers le Client Gracenote CDDB ou toute Donnée Gracenote. VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS D'UTILISATION ET D'EXPLOITATION DES DONNÉES GRACENOTE, DU CLIENT GRACENOTE CDDB ET DES SERVEURS GRACENOTE CDDB EXPRESSÉMENT DÉFINIES DANS LES PRÉSENTES.

Vous acceptez que votre licence d'utilisation non exclusive des Données Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB soit résiliée si vous ne respectez pas ces restrictions. En cas de résiliation de votre licence, vous acceptez de cesser toute utilisation des Données Gracenote, du Client Gracenote CDDB et des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve tous les droits afférents aux Données Gracenote, au Client Gracenote CDDB et aux Serveurs Gracenote CDDB, y compris tous les droits de propriété. Gracenote ne vous sera en aucun cas redevable d'un paiement pour les informations que vous fournissez. Vous acceptez que CDDB, Inc. fasse valoir, aux termes de ce Contrat, ses droits à votre encontre en son nom propre.

Le Service Gracenote CDDB utilise un identifiant unique pour suivre les requêtes à des fins statistiques. Ces identifiants numériques affectés de manière aléatoire permettent au Service Gracenote CDDB de calculer le nombre de requêtes formulées sans rien connaître des requérants. Pour plus d'informations, consultez la Politique de confidentialité de Gracenote relative au Service Gracenote CDDB.
  
Le Client Gracenote CDDB et chaque élément des Données Gracenote vous sont concédés "TELS QUELS". Gracenote n'accorde aucune représentation ni garantie, expresse ou implicite, concernant l'exactitude des Données Gracenote provenant des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve le droit de supprimer des données des Serveurs Gracenote CDDB ou de changer les catégories de données pour toute raison qu'elle juge suffisante. Gracenote n'offre aucune garantie quant à l'absence d'erreurs dans le Client Gracenote CDDB ou les Serveurs Gracenote CDDB, ou quant au fonctionnement sans interruption du Client Gracenote CDDB ou des Serveurs Gracenote CDDB. Gracenote n'est pas dans l'obligation de vous fournir les types ou les catégories de données mises à jour ou supplémentaires qu’elle pourrait choisir de diffuser à l'avenir, et est libre de suspendre ses services en ligne à tout moment.

GRACENOTE DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE RESPECT DES DROITS D’AUTEUR DE TIERCES PARTIES ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Gracenote ne garantit pas les résultats que vous obtiendrez en utilisant le Client Gracenote CDDB ou tout Serveur Gracenote CDDB. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS OU DE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS.

B. Termes et conditions du service de syntonisation Kerbango  
Conditions générales. En utilisant le service de syntonisation Kerbango ("Service de syntonisation Kerbango") de 3Com Corporation ("3Com"), vous vous engagez à respecter les termes et conditions suivants (les "Termes et conditions du service") :

Liens 3Com. Les sites affichés comme résultats de recherche ou dont les liens apparaissent dans le service de syntonisation Kerbango sont possédés et gérés par des personnes et/ou des compagnies sur lesquelles 3Com n'exerce aucun contrôle. 3Com n'est aucunement responsable du contenu des sites inclus dans les résultats de recherche ou reliés au service de syntonisation Kerbango. 

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